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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.Novatis
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EPURIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

EPURIS
I.Novatis S.A.S.

Numéro de dépôt :
3408056
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/02/2016
EPURIS de I.Novatis

Présentation de la marque EPURIS

Déposée le 6 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.Novatis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « EPURIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.Novatis domicilié(e) Route de Sainte hilaire,50640 LE TEILLEUL - 50640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 126 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier BENEZECH domicilié(e) 155 allée des Platanes,13290 AIX EN PROVENCE - 13290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPURIS est expirée depuis le 6 février 2016.

I.Novatis a également déposé les autres marques suivantes : NOVABIOTIS , INOCOM , verazur


I.Novatis S.A.S. - Route de Sainte hilaire,50640 LE TEILLEUL - 50640 - France - SIREN 439126806


Olivier BENEZECH - 155 allée des Platanes,13290 AIX EN PROVENCE - 13290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Inscription le 17 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506525 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Moteur pour station d'épuration.Distributeur d'eau potable. Stations d'épuration non collective.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.